8 février 1790 L'élection du premier maire de Lomme Texte par Frédéric Faucon (Conférence pour les journées du patrimoine 2006) Soumis le 17/07/2007

Cette élection peut se raconter grâce à un certain nombre de documents, que nous avons trouvés soit aux Archives communales de Lomme, soit aux Archives départementales du Nord à Lille.

L’un des premiers est le procès-verbal d’élection du premier conseil municipal de Lomme, le 8 février 1790. Il est conservé aux Archives départementales du Nord sous la cote L 610, la série L regroupant les documents de l’époque révolutionnaire. Ce document nous apporte beaucoup d’informations sur les premières élections démocratiques connues en France et donc à Lomme.

Pour mieux comprendre comment on en est arrivé là, il convient d’abord de faire un bref rappel historique. On peut dire que tout commence avec la Guerre de Sept Ans, qui oppose essentiellement la France à l’Angleterre, et qui se termine par la défaite de la première et de ses alliés. C’est une guerre qui a coûté cher, car elle s’est déroulée en grande partie sur mer. Lors de la conclusion de la paix, le ministre Choiseul préfère se séparer de « quelques arpents de neige » (c’est ainsi que Voltaire appelle le Canada français !) pour conserver les riches îles à sucre des Antilles (Martinique et Guadeloupe). L’Angleterre, elle, pressure ses colonies de taxes fiscales, qui finissent par provoquer la guerre d’Indépendance américaine, à laquelle participe la France, qui sous couvert de défendre les nouvelles libertés américaines, prend sa revanche sur l’Angleterre. Cette « guerre dispendieuse mais honorable » - c’est ainsi que Louis XVI en parla dans son discours d’ouverture des Etats généraux le 5 mai 1789 – compromet définitivement les finances de la monarchie française et est en grande partie à l’origine de la Révolution française.

Chacun connaît la suite, que je ne rappellerai que brièvement. C’est ce que l’historien Michael Winock, dans un de ses ouvrages, a appelé « 1789, l’année sans pareille ». Peu après la réunion des Etats généraux, le Tiers Etat se proclame Assemblée nationale Constituante. Suivront ensuite la prise de la Bastille le 14 juillet, la Grande Peur, la nuit du 4 août qui abolit les privilèges et la Déclaration des Droits de l’Homme et du Citoyen. L’année se termine par la mise en place des nouveaux cadres administratifs du pays : les départements, les districts et les communes (pratiquement une par paroisse, sauf dans les grandes villes).

Il y a à peine un an, les Français avaient commencé à s’exprimer, notamment lors de la rédaction des cahiers de doléances, sur la crise que traversait le pays et les remèdes qu’il fallait y apporter. Ils voulaient contrôler le vote de l’impôt, ils voulaient aussi que l’on respecte leurs traditions locales et leurs institutions provinciales, mais personne assurément ne s’attendait à une telle Révolution, au sens où l’entendait l’Encyclopédie de Diderot et d’Alembert : « Révolution signifie, en terme de politique, un changement considérable arrivé dans le gouvernement d’un Etat ».

Lomme en 1790.

Alors, comment ces changements ont-ils été vécus à Lomme ? Je n’ai pas trouvé d’éléments pour l’année 1789. Bien que située sur la route de Lille à Armentières, la commune ne semble pas avoir été perturbée par les évènements. Lomme est alors un village de la châtellenie de Lille.

Comme vous le montre la réponse de la commune de Lomme au questionnaire de 1790 qui permit de dresser une statistique nationale, le village est entouré des communes de Prémesques et Pérenchies au nord, d'Esquermes, Loos et Sequedin au sud, de Lompret et Lambersart à l'est, de Sequedin, Ennetières et Capinghem à l'ouest.

Cette statistique indique que le village contient 386 habitations et Jules Brenne, l’historien de Lomme des années 50, parle d’une population de 1.800 habitants, chiffre à peu près fiable et corroboré par la statistique de 1806 qui en compte 1.743. La majeure partie de la population est alors regroupée au Bourg, même si quelques centaines d’habitants peuplent le Marais.

Le seigneur de Lomme est Guillaume Louis Cornille, comte de Gand et du Saint-Empire, marquis d’Hem, seigneur de Lannoy, Lys, Lomme, Sequedin, Capinghem, Englos, Linselles, maître de camp, commandant du régiment de Royal Infanterie. Souvent absent de Lomme, il délègue son autorité sur la seigneurie et la paroisse au bailli Jean-Baptiste Desreveaux, originaire de Linselles et à son lieutenant Fauquemberghe. Un conseil, élu par les habitants mais validé par ces grands personnages, composé des grands fermiers du village, administre les biens de la communauté. Ce pouvoir est néanmoins limité par le fait qu’il ne faut pas remettre en cause les intérêts du seigneur.

Quatre seigneurs se partagent le territoire de Lomme. Le premier, dont nous venons de parler, est le seigneur du Bourg. Les autres terres sont sous la domination de l’Eglise, souvenir d’une époque où le clergé, séculier ou régulier, était à la pointe du combat pour la canalisation de la Deûle et la mise en valeur des terrains. La Mitterie est ainsi sous la dépendance des chanoines de la collégiale Saint-Pierre de Lille, la zone actuelle de la Délivrance, Mont-à-Camp et le Marais sont contrôlés par les moines de l’abbaye de Loos, à l’exception de la Haye-du-Temple, ancienne ferme du Temple, tombée aux mains des chevaliers de Saint-Jean de Jérusalem après la disparition de cet ordre militaire religieux.

La Révolution a donc répondu à la célèbre question de l'abbé Siéyès: "Qu'est-ce que le Tiers-Etat?", qu'il avait posée dans le pamphlet du même nom.

« Qu’est-ce que le Tiers-Etat ? » demandait-il. « Tout », c’est-à-dire toute la population à l’exception des nobles et du clergé, soit 95 % des Français.

« Qu’a-t-il été jusqu’à présent dans l’ordre des choses politiques ? » « Rien ». En effet, le roi, parce qu’il était le représentant de Dieu sur la Terre, détenait le pouvoir absolu. Les nobles, abrités derrière leurs privilèges, exerçaient le pouvoir local.

« Que demande-t-il ? » « A y devenir quelque chose ! »

L'Assemblée nationale Constituante a exaucé ce voeu. Lors de la nuit du 4 août, elle a tout d'abord aboli les privilèges. Puis, dans le même mois, elle adopte la Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen qui devient la base du nouveau contrat social et des nouvelles règles de l'exercice des droits politiques.

Dans le cas de figure qui nous intéresse, deux articles sont fondamentaux. Le premier qui dit que « les hommes naissent et demeurent libres et égaux en droits » et surtout le troisième qui déclare solennellement : « le principe de toute souveraineté réside dans la Nation. Nul corps, nul individu ne peut exercer d’autorité qui n’en émane expressément. »

Et c’est cet article qui légitime le fait que nul ne pourra exercer des responsabilités ou prendre des décisions sans avoir été au préalable désigné par le peuple. D’où l’organisation d’élections. C’est ainsi qu’on élira les députés, les administrateurs des départements, des districts et des communes. On élira les juges et même les curés.

Qui pourra voter ? L’Assemblée nationale Constituante a posé un certain nombre de conditions. Il faut tout d’abord être Français et à l’époque la définition est plutôt large : est Français tout individu né de père français, en France ou à l’étranger ; est Français tout individu né en France de père étranger, mais résidant en France ; enfin est Français tout individu né à l’étranger de parents étrangers, mais résidant en France depuis 5 ans de manière continue, y ayant acquis des immeubles ou épousé une Française et ayant prêté le serment civique.

Vient ensuite la notion de citoyen actif, par opposition à celle de citoyen passif. L’idée, c’est que l’électeur doit être membre de la communauté nationale et pouvoir avoir un avis libre de toute contrainte pour déterminer son choix, d’où la liste de restrictions que vous pouvez lire.

Vous remarquerez, en passant, qu’il n’est nulle part fait mention de citoyenne, ce qui peut nous interpeller aujourd’hui, alors que l’on discute beaucoup de la place de la femme en politique. Mais à l’époque, le problème ne se posait pas.

L'élection.

Les électeurs se réunirent donc à l’auberge du prince d’Isenghien, qui servait jusque-là de chambre échevinale, c'est-à-dire de lieu de réunion pour les administrateurs du village de Lomme. Cet établissement perdura jusqu’à la guerre de 1914-1918. Les gens que vous apercevez sur cette photo composent le conseil municipal de Lomme en 1912, mais il s’agit bien du même endroit.

Cette photo est intéressante à regarder et à commenter, car elle montre comment on se trouvait alors à la charnière entre deux mondes. Cependant, il est intéressant de constater la permanence d’habitudes anciennes : d’abord le lieu de réunion, qui est le même qu’auparavant ; ensuite, les électeurs sont convoqués à son de cloche et l’assemblée, rassemblée par le bailli du seigneur qui en explique le déroulement, sera présidée par le curé, dont l’autorité morale reste intacte, accompagné d’anciens échevins. Mais cadre nouveau en même temps, annonciateur des temps nouveaux : la prestation du serment civique, celui d’être fidèle à la Nation, à la Loi et au Roi, qui semble dire qu’une époque ancienne, celle de l’arbitraire et des privilèges, est révolue.


Le procès-verbal nous dit qu’ils furent 48 à participer à cette élection. Est-ce beaucoup, est-ce peu ? Il est difficile en fait de se prononcer car nous n’avons pas de repère exact à cette époque. Jules Brenne parle d’une population d’environ 1.800 habitants. Si l’on enlève les femmes et les enfants, combien pouvaient prétendre à la citoyenneté ? 300, 400 peut-être ? Et à la citoyenneté active ? Environ 200 probablement ? Alors peut-on hasarder un taux de participation de 25 % ? A titre de comparaison, la population lommoise, forte aujourd’hui d’environ 28.000 habitants, compte dans ses rangs à peu près 18.000 électeurs. Et à chaque fois environ 12.000 vont voter, soit les deux tiers.

La différence ne s’arrête pas là. En fait, tout est différent. A l’époque, on élit le bureau de vote, composé d’un président (le curé Martin), d’un secrétaire (Vincent Joseph Six, ancien échevin) et de trois scrutateurs (Jean-Baptiste Pollet, maître François Joseph Lesage notaire du village et Louis Joseph David).

Mais ce n’est pas tout. Bien sûr, pas de radio ni de télévision à la fin du XVIII° siècle, peu savent lire et de toute façon il n’y a pas de gazette locale pour s’intéresser à cette élection. Alors on peut se demander s’il y avait des campagnes électorales et comment elles se menaient. Arrivait-on à la réunion sans s’être posé la question de savoir qui serait élu ou des consignes avaient-elles préalablement circulé ? Avait-on monté des cabales (ce qui dans l’esprit de l’époque signifiait complot) pour faire élire un tel ou un tel ? Faute de mémoires ou de traces écrites, nous ne le savons pas.

De plus les opérations de vote, si elles sont décrites de manière succincte, diffèrent quelque peu des nôtres. Pas d’isoloir, ni de liste électorale ou d’émargement. On griffonnait généralement des bouts de papier qu’on glissait dans un grand vase en forme d’urne, selon les témoignages les plus courants.

Ensuite venaient les opérations de dépouillement. Pour être élu immédiatement il fallait avoir la majorité des voix plus une, c’est ce qu’on appelait la pluralité absolue des suffrages. Si au bout de deux tours de scrutin l’on n’avait pu se décider, l’on en venait alors à un dernier vote, et celui ou ceux ayant recueilli le plus de voix étaient élus. C’était ce qu’on appelait le scrutin à la pluralité relative.

Comment se sont passées ces élections ? Rappelons tout d’abord que les citoyens devaient choisir parmi eux des contribuables payant un impôt égal à 10 journées de travail, ce qui limitait déjà les possibilités.

L’élection du maire est vite réglée. Dès le premier tour, François Joseph Nollet est élu avec une écrasante majorité de suffrages et devient le premier maire de la commune de Lomme. Les anciennes notabilités du village n’ont pas été sollicitées.

Les électeurs doivent ensuite choisir les officiers municipaux - on les appellerait les adjoints aujourd’hui - qui composent alors le corps municipal, élément actif et permanent du conseil général de la commune. Là aussi, Pierre Joseph Six, Ignace Deroullers, Antoine Lernould, Mathieu Guermonprez et Louis David sont élus rapidement.

Les citoyens présents doivent ensuite désigner le procureur-syndic de la commune. C’est un titre qui n’existe plus aujourd’hui. Bien qu’élu par les citoyens, le procureur-syndic représente en fait le roi auprès de la commune, mais il a aussi en charge la défense des contribuables locaux. Aucune décision ne peut être prise sans qu’il ait donné son avis, de là les nombreuses mentions que l’on trouve dans les délibérations municipales « le procureur syndic ayant été entendu, il a été décidé… » Pour exercer cette fonction, les Lommois présents ce jour-là à l’auberge du Prince d’Isenghien font confiance, à une majorité écrasante, à Jean-Baptiste Pollet.

Enfin la séance se termine par l’élection des notables de la commune, que nous pouvons assimiler à nos conseillers municipaux. Sont élus le baron de Mengin, Jacques Capon, Pierre François Hazebroucq, André Sébastien Villette, Jacques François Delecourt, Michel Cattrice, Pierre Joseph Reublin, Jean-Paul Keysel, Clément Pollet et Pierre Joseph Carlier.

Enfin viendra s’ajouter à la liste des administrateurs de la commune François Joseph Lesage, le notaire du village.

On peut déjà tirer un premier bilan de ces élections. Les anciens leaders du village, représentants du seigneur, le bailli et le lieutenant bailli, n’ont pas été sollicités.

Les premiers élus.

Mais qui sont donc ces personnes qui ont été élues? Pour trouver des informations à leur sujet, il ne suffit pas de s’adresser au service des archives communales de Lomme ou aux Archives départementales du Nord et de leur demander le dossier de ces personnes car un tel dossier n’existe pas. Les informations que vous recueillerez, vous les trouverez en cherchant dans divers dossiers : délibérations ou pièces du conseil municipal, actes d’état civil ou actes notariés. D’où leur caractère imparfait et incomplet. Ce que je vous propose aujourd’hui, c’est donc un état des informations que j’ai collectées à ce jour. La difficulté est d’autant plus grande que la graphie des noms dans le procès-verbal est parfois fantaisiste, voire même erronée et se contredisant d’un paragraphe à l’autre.

NOLLET François Joseph : Maire, cultivateur.

SIX Pierre Joseph : Officier municipal, 38 ans vers 1795 né vers 1757, fils de Gilles Pierre Six, l’ancien lieutenant. Délégué de Lomme à la châtellenie de Lille pour la désignation des députés aux Etats généraux et la rédaction du cahier de doléances. Cultivateur.

DEROULLERS Ignace : Officier municipal. Né le 18 octobre 1751. Fermier et fils de fermier.

LERNOULD Antoine Joseph : Officier municipal. Fermier, né à Lompret ou à Linselles, fils de fermier, épouse Rose Agathe Lepoutre le 19 juillet 1774.

GUERMONPREZ Mathieu : Officier municipal. 53 ans vers 1795, né vers 1742, marchand cultivateur.

DAVID Louis Joseph : Officier municipal. Né le 10 juillet 1752, marié le 19 mai 1789, laboureur.

POLLET Jean Baptiste : Procureur de la commune. 50 ans vers 1795 né vers 1745. « Etait éloquent le dimanche, dans les estaminets du bourg et pendant les assemblées paroissiales au cours desquelles il aimait faire opposition au curé Martin. Pollet était boulanger et ancien élève de l’école paroissiale. Jean-Baptiste lisait abondamment. De temps en temps, il se rendait à de mystérieuses réunions qui se tenaient à Lille. » (Jules Brenne) Boulanger.

MENGIN Baron de : Notable. Comme certains nobles locaux, résidait pendant la belle saison dans une « maison de campagne » (actuelle Maison des Enfants avenue de Dunkerque). Le baron de Mengin-Fondragon, ancien militaire de belle prestance, possédait des biens fonds à Lomme, Santes, Illies, Salomé et Comines. Il avait acheté une charge de Grand Bailli et était ainsi membre de droit des Etats de la Flandre française. Délégué à la fête de la Fédération en 1790 à Lille et commandant de la garde nationale.

CAPON Jacques : Notable.

HAZEBROUCQ Pierre François : Notable. 54 ans vers 1795 né vers 1741 ou 8 novembre 1745, bourrelier. En 1778 « pauvrieur » de la paroisse (administrateur de la table des pauvres).

VILLETTE André Sébastien Joseph : Notable. Né le 20 janvier 1746, marié le 20 avril 1779 à Rosalie Six.

DELECOURT Jacques François : Notable. Echevin de Lomme, censier du Grand-Bus, (Grand-But maintenant). Délégué de Lomme à la châtellenie de Lille pour la désignation des députés aux Etats généraux et la rédaction du cahier de doléances.

CATRICE Michel Baptiste : Notable. Mariage le 8 octobre 1765 avec Marie Catherine Reublin. Cultivateur.

REUBLIN Pierre Joseph : Notable. Détient la terre de la Mairie, au Bourg Cultivateur.

KEYSEL Jean Paul Joseph : Notable. Né à Lille, réside à Lomme comme receveur des octrois.

POLLET Clément : Notable. Né à Capinghem vers 1738, cultivateur.

CARLIER Pierre Joseph : Notable. Né à Wambrechies le 27 janvier 1746, laboureur et cultivateur à Lomme, fils de l’ancien censier du château de Lomme.

LESAGE François Joseph : Secrétaire greffier. En 1789 le notaire Lesage faisait fonction de greffier de la communauté. Né à Linselles en 1756, il ouvre son étude à Lomme en 1784. Il est le cousin et le beau-frère du bailli Jean Baptiste Desreveaux.


Sur 17 personnes donc, une écrasante majorité de cultivateurs (12), suivis de 2 artisans et de 2 nobles, puis du notaire. Si, de par leurs origines et les fonctions occupées auparavant, ils marquent une certaine continuité avec le passé, on note cependant une évolution certaine, ne serait-ce que par l’éviction d’anciennes notabilités.

Conclusion.

Le 8 février 1790 marque donc une date importante de l’histoire de Lomme, puisque c’est celle de la première élection démocratique du premier conseil municipal. Se met alors en place un groupe de fermiers qui va tenter de contrôler la vie politique de la commune.

Mais quelle allait être leur résistance face à la radicalisation de la Révolution puis à l'industrialisation de la commune, ceci est une autre histoire que j'espère vous raconter un jour.

Ce texte est issu du site LOMME DES WEPPES, Le site d'histoire et de généalogie des Weppes : http://lomme-des-weppes.wifeo.com/
Il est consultable dans sa version d'origine à la page : http://lomme-des-weppes.wifeo.com/conf-lomme-presentation.php
Merci à Frédéric Faucon pour son aimable proposition d'intégrer ce texte aux articles de NEA1789-1794

© Frédéric Faucon 2006 Notes et Archives 1789-1794